ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1609756
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
Présentation de la marque MAILSORT
Déposée le 23 février 1990 par la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAILSORT »
Le déposant est la société étrangère ROYAL MAIL GROUP PLC domicilié(e) 148 Old Street - LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL MAIL GROUP PLC, Société de droit britannique - 148 Old Street - LONDON EC1V 9HQ - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165759 - Publication au BOPI 2000-02-23
Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336502 - Publication au BOPI 2001-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04
Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378014 - Publication au BOPI 2003-09-23
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437743 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15
Papier, cartons et articles en carton, corbeilles de classement, distributeurs de prospectus et imprimés et matériel d'emballage;imprimés, cartes imprimées, billets et étiquettes, produits philatéliques, fournitures de bureau, papeterie, accessoires de bureau, répertoire d'adresses, cartes géographiques;rubans en papier et cartes, le tout pour la mise en mémoire de programmes et données informatiques;ouvrages pour l'instruction et l'apprentissage.Assemblage, archivage, transmission, livraison et fourniture des communications, courrier, messages par système mécanique, électronique, optique, téléphone, télex, cable, ordinateur et satellite;livraison de lettres, services de télégraphe; services téléphoniques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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